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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMUS Construction Vivante
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DOMEXCEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMEXCEL
DOMUS Construction Vivante SARL

Numéro de dépôt :
94551748
Date de dépôt :
29/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2004

Présentation de la marque DOMEXCEL

Déposée le 29 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMUS Construction Vivante auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMEXCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMUS Construction Vivante domicilié(e) 10 cité du 6 avril, 31400 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 176 401 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DOMUS Construction Vivante - France.

La marque DOMEXCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMEXCEL est expirée depuis le 29 décembre 2004.

DOMUS Construction Vivante a également déposé les autres marques suivantes : QEM QUALITE ENVIRONNEMENT MATERIAUX , DOMUS MATERIAUX , LES MATERIAUX VERTS , PXD , LA MAISON NATURELLE , DOMEXCELL


DOMUS Construction Vivante SARL - 10 cité du 6 avril, 31400 TOULOUSE - France - SIREN 383176401


SARL DOMUS Construction Vivante - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-23

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

Couleurs, vernis, laques Matière à isoler Construction travaux batiment

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.